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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MicroMediCare Société régie par les lois de la Suisse
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COMPWAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPWAVE
MicroMediCare SA Société régie par les lois de la Suisse

Numéro de dépôt :
96610115
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2016

Présentation de la marque COMPWAVE

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MicroMediCare Société régie par les lois de la Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPWAVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MicroMediCare Société régie par les lois de la Suisse domicilié(e) 2 route du Pas-de-l'Echelle,1255 VEYRIER,Suisse (dossier no 2322173) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2322173) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPWAVE est expirée depuis le 8 février 2016.

MicroMediCare Société régie par les lois de la Suisse a également déposé les autres marques suivantes : GYNECARE


MicroMediCare SA Société régie par les lois de la Suisse - 2 route du Pas-de-l'Echelle,1255 VEYRIER,Suisse (dossier no 2322173) - Suisse


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2322173) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 6 août 1998 - Changement de dénomination n°259810 - Publication au BOPI 1998-08-06

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419862 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420434 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322173 - Publication au BOPI 2006-08-31

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; programmes d'ordinateurs. Antenne pour le chauffage de tissus par micro-ondes et sondes comprenant une ou plusieurs de ces antennes et, plus généralement, appareils et instruments scientifiques et électriques médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.